crédits du site

1. Éditeur du site

Le site internet du restaurant Les Carmes est édité par :

Dénomination : Les Carmes

Statut juridique : EPIC (Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial) Porte du Vercors

Adresse : 1 Ancienne Route de Presles – 38160 Beauvoir-en-Royans – Isère, France

Directrice : Souheila Hemadi

N° SIRET : En cours d’attribution

Contact : direction@lescarmes-restaurant.com

2. Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par :

Agence Piment Sauvage

Adresse : 80 Grande Rue – 38700 La Tronche – France

Site web : www.pimentsauvage.com

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS

RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045

Code APE : 2620Z

N° TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l’EPIC Porte du Vercors ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Vous disposez notamment des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à vos données : direction@lescarmes-restaurant.com

Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos données, consultez notre Politique de confidentialité disponible sur ce site. www.lescarmes-restaurant.com/politique-de-confidentialite/

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL – www.cnil.fr.

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.